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68 publications - page 1/5
Le guide juridique et pratique du dirigeant d'Epl
novembre 2024

Le guide juridique et pratique du dirigeant d’Epl

45,00€ HT HT (Inclus dans la cotisation pour les adhérents)
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Eplscope 2024, le baromètre de l'économie mixte locale
octobre 2024

Eplscope 2024, le baromètre de l’économie mixte locale

À partir de 65,00€ HT (Inclus dans la cotisation pour les adhérents)
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Observatoire des Epl immobilières en 2024
octobre 2024

Observatoire des Epl immobilières en 2024

L’Observatoire des Epl immobilières présente l’activité et les résultats financiers des Sociétés d’économie mixte possédant un parc de logements locatifs au titre de l’exercice 2022.
65,00€ HT HT (Inclus dans la cotisation pour les adhérents)
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Les financements européens à la portée des Sem, des Spl et des SemOp
juillet 2024

Les financements européens à la portée des Sem, des Spl et des SemOp

45,00€ HT HT (Inclus dans la cotisation pour les adhérents)
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Spl et contrôle analogue - Modalités pratiques de la quasi-régie
juin 2024

Spl et contrôle analogue – Modalités pratiques de la quasi-régie

45,00€ HT HT (Inclus dans la cotisation pour les adhérents)
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Note de conjoncture 2024 : l’économie mixte locale entre deux chocs
avril 2024

Note de conjoncture 2024 : l’économie mixte locale entre deux chocs

25,00€ HT HT (Inclus dans la cotisation pour les adhérents)
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L'aménagement public décomplexé, les élus à visage découvert
avril 2024

L’aménagement public décomplexé, les élus à visage découvert

45,00€ HT HT (Inclus dans la cotisation pour les adhérents)
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Aménager les territoires à l'ère du ZAN : renforcer les coopérations entre les EPF et les EPL
mars 2024

Aménager les territoires à l’ère du ZAN : renforcer les coopérations entre les EPF et les EPL

Inclus dans la cotisation pour les adhérents
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Guide financier du contrat de concession de service (DSP)
mars 2024

Guide financier du contrat de concession de service (DSP)

65,00€ HT HT (Inclus dans la cotisation pour les adhérents)
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Mémo stratégique DSP
février 2024

Délégation de service public – Les étapes du renouvellement de votre contrat de DSP

Renouveler son contrat de DSP mobilise des connaissances pluridisciplinaires et nécessite de respecter les étapes d'un calendrier précis. La FedEpl a pensé ce mémo stratégique comme un outil opérationnel permettant au dirigeant d'Epl et à ses équipes de visualiser rapidement les points essentiels à aborder, aussi bien en termes juridiques que financiers ou organisationnels, de N-5 jusqu'au dernier trimestre précédant l'échéance du renouvellement de contrat.
25,00€ HT HT (Inclus dans la cotisation pour les adhérents)
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Annuaire des Epl - Acheter vos crédits de recherche
janvier 2024

Annuaire des Epl – Acheter vos crédits de recherche

À partir de 5,00€ HT (Inclus dans la cotisation pour les adhérents)
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Cahier de tendances Epl & ESS
novembre 2023

Cahier de tendances Epl & ESS

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Financement des Entreprises publiques locales 2023
juin 2023

Financement des Entreprises publiques locales 2023

Cette étude sur le financement des Epl est le résultat d’un travail mené avec le concours de l’ensemble des Sem, des Spl et des SemOp et le soutien des partenaires de la Fédération des élus des Entreprises publiques locales. Elle s’appuie sur une étude réalisée auprès des dirigeants d’Ep et qui s’attache à comprendre les pratiques de ces sociétés pour financer leur activité et pour mettre en œuvre les politiques publiques des collectivités territoriales qui les  pilotent.
25,00€ HT HT (Inclus dans la cotisation pour les adhérents)
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Le guide fiscal aménagement : Le premier guide qui aide les Epl à répondre aux enjeux fiscaux de l'aménagement public
avril 2023

Le guide fiscal de l’aménagement

Le premier guide qui aide les Epl à répondre aux enjeux fiscaux de l'aménagement public, mis à jour avec les derniers textes et jurisprudences.
65,00€ HT HT (Inclus dans la cotisation pour les adhérents)
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Les Epl, une bonne solution pour la gestion des services funéraires
mars 2023

Les Epl, une bonne solution pour la gestion des services funéraires

25,00€ HT HT (Inclus dans la cotisation pour les adhérents)
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Note de conjoncture 2023 : croissance et nuages à l’horizon
mars 2023

Note de conjoncture 2023 : croissance et nuages à l’horizon

25,00€ HT HT (Inclus dans la cotisation pour les adhérents)
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