Les Epl et le photovoltaïque : Un guide d’aide aux collectivités territoriales

Reconnaissant la montée en puissance des énergies renouvelables, la Fédération des Entreprises publiques localesz vient de publier le guide « Les Epl et le photovoltaïque », afin d'aider les collectivités à créer des Epl spécifiques à cette activité. Réalisé en partenariat avec l'Ademe, l'agence d'Etat, et Hespul, association spécialisée en la matière, il recentre les enjeux énergétiques et aborde les technologies et les applications de cette filière. Le guide revient sur les objectifs politiques, rappelant que « la France s'est engagée à porter la part des énergies renouvelables à au moins 23 % de sa consommation d'énergie finale d'ici à 2020 ». Il recense les politiques de soutien à l'installation, les réglementations, les étapes de montage d'un projet.

Des freins persistent qui ralentissent de nombreuses collectivités dans leur démarche, cependant les Sem ayant expérimenté le photovoltaïque pour la construction de logements neufs sont nombreuses et souvent précurseurs dans leurs territoires. Elles vont même au-delà, comme la Sed Haute-Savoie qui a créé fin 2008 deux filiales dédiées, Solaire des Alpes et Chaleur des Alpes dont la mission est la mise en place d'un outil de portage financier capable d'investir dans des installations rentables sur le long terme. Partenaires des professionnels, les deux filiales conçoivent, construisent et exploitent des installations d'énergies renouvelables pour le compte des collectivités et du secteur privé (promoteurs, industriels…).

De même, depuis juin 2009, la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (Serl) a donné à son métier d'aménageur urbain la direction de l'énergie solaire photovoltaïque. Sa nouvelle filiale Serl Energies, lancée avec l'objectif qu'un maximum d'installations photovoltaïques soient réalisées dans la métropole économique lyonnaise, propose des solutions concrètes à ses clients, collectivités locales, promoteurs et investisseurs. En échange de la mise à disposition par un propriétaire de son toit (pour une durée de 20 à 30 ans), Serl Energies prend en charge l'investissement, l'entretien de l'installation pendant sa durée de vie. Elle revend l'électricité produite à EDF. Les financements sont réalisés à hauteur de 20 % par des fonds propres et apports en compte courant des actionnaires et à hauteur de 80 % par recours à l'emprunt.

Rappelons qu'en juillet dernier, la Caisse des dépôts et la Sem Sergies, opérateur du Syndicat intercommunal d'électricité et d'équipement du département de la Vienne (SIEEDV), ont créé Vienne Photovoltaïque SAS. Cette société commune a vocation de construire et exploiter des centrales photovoltaïques et s'est donnée pour objectif d'installer une puissance d'environ 2 MW dans les 5 ans à venir dans la Vienne.

→ « Les Epl et le photovoltaïque », guide disponible sur demande